Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

La consultation du blog http://www.cine63.fr, ci-après dénommée « cine63.fr », implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

cine63.fr n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Dispense n° 6 – Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005.

 

Édition et publication du blog:

cine63.fr est édité et conçu par WordPress et Aude HILY.

Statut de l’éditeur : particulier

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le blog cine63.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du blog pourra interrompre son blog et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Hébergement

cine63.fr est hébergé sur les serveurs de la société OVH.
OVH SAS
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
Tel : 0 899 701 761
Fax : 03 20 20 09 58
Courriel : support@ovh.com

Liens vers cine63.fr

cine63.fr autorise et recommande tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

Informatique et libertés

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des formulaires de contact. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées exclusivement pour le blog cine63.fr, aucune information laissée sur ce site ne sera transmise à une partie tiers.

Propriété

La structure générale, ainsi que les textes, images, logos et tout autre élément composant le blog sont la propriété de cine63.fr. Toute représentation totale ou partielle de ce blog, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du blog est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du blog, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du blog, est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Textes: Aude HILY
Photos : © Valentin UTA, Aude HILY, Mars Distribution, Diaphana, Why not Production, EuropaCorp Distribution, Sauve qui peut le court-métrage.
Vidéos: Allociné et You Tube.

Loi

Le contenu du blog cine63.fr est régi par la loi française. Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d’application complète et sans réserve de la loi française.

Commentaires

Le contenu des commentaires ne doit pas contrevenir aux lois et réglementations en vigueur. Sont notamment illicites les propos racistes, antisémites, sexistes, diffamatoires ou injurieux, divulguant des informations relatives à la vie privée d’une personne, reproduisant des échanges privés, utilisant des œuvres protégées par les droits d’auteur (textes, photos, vidéos…).

Cine63  se réserve le droit d’éliminer tout commentaire susceptible de contrevenir à la loi, ainsi que tout commentaire hors-sujet, répété plusieurs fois, promotionnel ou grossier.

Cine63 se réserve également le droit de supprimer tout commentaire contenant des invectives et des propos agressifs visant des personnes, notamment les autres commentateurs.

Laisser un commentaire

You may use these HTML tags and attributes: <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>